Données générales
Propriétaire du site : Association Les Croqueurs de Bulles.
Responsable de la rédaction : le président de l'association.
Siège social: Mairie, 1 route de Dijon, 21310 Beire-le-Châtel, France.
Identification : RNA : W212006860, SIRET : 798 487 898 00016.
Contact : via le formulaire de contact.
Création graphique, développement et hébergement
Maléo Interactive, 15 route de Tanay, 21310 Viévigne, France - www.maleo.fr.
Propriété intellectuelle
La structure, la mise en page, la charte graphique, les textes, les photographies, la base de données et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l'association Les Croqueurs de Bulles et sont protégés par le droit d’auteur. Tout autre contenu n’appartenant pas à l’auteur de ce site est la propriété de leur détenteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association Les Croqueurs de Bulles. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contre-façon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
